Contrôle d'Historique
Présentation de la marque Contrôle d'Historique
Déposée par voie électronique le 6 octobre 2017 par New Energy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Contrôle d'Historique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Contrôle d'Historique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Contrôle d'Historique arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.
New Energy a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05